Les textes nationaux
Le Plan Cancer
 Le texte du Plan Cancer (pdf )
Rapports d'activité de la MILC :
 mai 2004 (pdf)
avril 2005 (pdf)
L'organisation des soins
Circulaire DHOS/01/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n°2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l'activité de soins de suite et de réadaptation (pdf)
Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357 du 25 septembre 2007 relative aux réseaux régionaux de cancérologie (pdf)
Circulaire DHOSDHOS/03/CNAM/2007/88 du 02 mars 2007 relative aux orientations de la DHOS et de la CNAMTS en matière de réseaux de santé et à destination des ARH et des URCAM (pdf)
Circulaire d'organisation des soins en cancérologie du 22/02/2005 (pdf) et annexes (pdf)
La réglementation relative à l'activité de soins de traitement du cancer
Décret n°2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (pdf)
Décret n°2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (pdf)
Critères d'agrément pour la pratique de la chimiothérapie (pdf)
Critères d'agrément pour la pratique de la chirurgie des cancers (pdf)
Critères d'agrément pour la pratique de la radiothérapie externe (pdf)
Dossier d'information de l'Institut National du Cancer sur l'autorisation des établissements de santé (lien)
La mise en oeuvre
L'association des coordinateurs de réseaux de cancérologie (ACORESCA) a publié un guide méthodologique pour la mise en oeuvre des 3C - juin 2008 (pdf)
La Haute autorité en Santé a publié un document sur les critères qualité des RCP - juin 2006 (pdf)
Assemblée nationale : rapport d'information sur la mise en oeuvre du plan cancer - juillet 2006 (pdf)
Les recommandations nationales pour la mise en oeuvre du dispositif d'annonce (pdf)
Le cahier des charges nationales du dossier communicant de cancérologie -avril 2006 (pdf )
Bilan sur la mise en oeuvre du plan cancer dans la région des Pays de la Loire (pdf)
Dernière mise à jour : le 08/09/2008 | 
